Mentions légales
Les sites de Bewan systems sont protégés par un droit d’auteur © 2001-2008, Bewan systems. Tous droits réservés. Aucune partie des présentes mentions légales ou de la clause de confidentialité ci-dessous ne peut être reproduite, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable écrit de Bewan systems. 1. Informations éditeur Bewan systems SAS 124, boulevard de Verdun 92411 Courbevoie Cedex - France Téléphone : +33 (0)1 43 34 69 20
RCS Nanterre B 404 066 649 Capital social : 121 273 €
Directeur de publication : Valerie Groen, Marketing & Communications Manager, Bewan systems Hébergeur des sites :
 Waycom International 2-6, rue des Bourets BP 200 90 92153 Suresnes Cedex - France Téléphone : +33 (0)1 41 44 83 00
2. Objet Les règles ci-après s’appliquent à l’ensemble des visiteurs de ce site Web et à tout type de visite. En accédant à ce site Web, le visiteur accepte les présentes règles. La société Bewan systems se réserve le droit de modifier occasionnellement les présentes règles à sa seule convenance, notamment pour se conformer aux évolutions légales et réglementaires en vigueur. En cas de violations quelconques des présentes règles, Bewan systems pourra exercer tous les recours possibles.
3. Autorisation limitée Bewan systems vous autorise par la présente à copier les éléments publiés par Bewan systems sur ce site Web à des fins exclusives d’usage non commercial au sein de votre organisation (ou si vous êtes un partenaire Bewan également, l’organisation de votre client) pour le support des produits Bewan et à des fins commerciales si vous êtes partenaire de Bewan, revendeur ou grossiste de Produits Bewan, exclusivement pour l’intégration des Produits Bewan sur vos sites. Aucune autre utilisation des informations n’est autorisée. Eu égard à la présente autorisation, vous vous engagez à ce que toute copie de ces éléments effectuée par vos soins comporte l’ensemble des mentions de propriété intellectuelle sous la même forme et de la même manière que sur l’original. A l’exception des cas susmentionnés, aucune disposition des présentes ne sera interprétée dans le sens d’un octroi tacite, d’une licence ou d’un droit quelconque sur un brevet, un logiciel, une base de donnée, une marque ou un droit d’auteur de Bewan ou d’un tiers quelconque. LA TOTALITE DE CE SITE EST PROTEGE PAR DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. EXCEPTE DANS LES CAS SPECIFIQUEMENT AUTORISES CI-DESSUS, AUCUNE DES INFORMATIONS DE CE SITE WEB NE PEUT ETRE REPRODUITE, SOUS QUELQUE FORME OU PAR QUELQUE MOYEN QUE CE SE SOIT, SANS L’ACCORD ECRIT PREALABLE DE BEWAN SYSTEMS. LES VISITEURS NE SONT PAS AUTORISES A ADAPTER, TRADUIRE, TRANSFORMER, MODIFIER, DISTRIBUER, PUBLIER, TRANSMETTRE OU CREER DES TRAVAUX DERIVES DE TOUT ELEMENT CONTENU SUR CE SITE, A QUELQUES FINS QUE CE SOIENT.
4. Marques Les marques de fabrique, logos et marques de service ("Marques") affichées sur ce site Web sont la propriété de Bewan systems ou de tiers. Les visiteurs ne sont pas en droit d’utiliser ces Marques sans l’accord préalable écrit de Bewan systems ou de tout tiers titulaire de la Marque. "Bewan systems" est une marque déposée. Tous droits réservés.
5. Exonération de responsabilité Bewan s’efforce de fournir des informations exactes sur le site Web. Toutefois, Bewan systems n’est en aucun cas responsable de la véracité et de la fiabilité de ces informations. Bewan systems est en droit de modifier à tout moment et sans préavis les produits et les services mentionnés. Les données relatives à des produits et services autres que les produits et services Bewan sont uniquement fournies à des fins d’information et ces produits ne sont ni certifiés ni recommandés par Bewan systems.
LE VISITEUR REÇOIT LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE WEB "EN L’ETAT" SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT QUANT A LEUR EXACTITUDE ET ACCEPTE UNE EXONERATION TOTALE DE LA RESPONSABILITE DE BEWAN SYSTEMS ET DE SES FOURNISSEURS POUR TOUT DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, ET NOTAMMENT LES PERTES DE CHIFFRE D’AFFAIRES, DE NOTORIETE OU DE REPUTATION, LIES A L’UTILISATION DE CES INFORMATIONS.
6. Liens vers des sites de tiers Ce site Web peut contenir des liens vers des sites de tiers. L’accès aux autres sites liés à ce site Web a lieu aux risques du visiteur, étant entendu que Bewan systems n’est pas responsable de la véracité ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils, déclarations mentionnés sur ces sites. Bewan systems fournit uniquement ces liens dans un souci de commodité sans pour autant en avoir approuvé le contenu.
7. Accès aux zones protégées par un mot de passe et/ou accès sécurisé L’accès à l’utilisation de zones protégées par un mot de passe et/ou un accès sécurisé du site Web sont réservés aux utilisateurs autorisés. Les personnes non autorisées tentant d’accéder à ces zones du site Web risquent des poursuites.
8. Contrat de licence de logiciel Tout logiciel que vous téléchargez est soumis aux conditions de la licence accompagnant le fichier ou à défaut, aux conditions du contrat de licence accompagnant le produit auxquelles vous devez vous conformer.
9. Tribunal compétent et loi applicable Les présentes mentions légales et clause de confidentialité sont régies, pour le fond et la forme, par la loi française.
POUR LES LITIGES ENTRE COMMERÇANTS PORTANT SUR LES PRESENTES MENTIONS LEGALES ET CLAUSE DE CONFIDENTIALITE, SEUL LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE SERA COMPETENT POUR REGLER LE DIFFEREND.
Le traitement de données à caractère personnel opéré par le biais de(s) site(s) Internet de Bewan systems fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
|